- titre d'un traité
- наименование международного договора
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Traite de Pelindaba — Traité de Pelindaba Le traité de Pelindaba : États ayant ratifié le traité au 1er novembre 2008 … Wikipédia en Français
Traité de pelindaba — Le traité de Pelindaba : États ayant ratifié le traité au 1er novembre 2008 … Wikipédia en Français
Traité instaurant une zone exempte d'armes nucléaires en Afrique — Traité de Pelindaba Le traité de Pelindaba : États ayant ratifié le traité au 1er novembre 2008 … Wikipédia en Français
Traite de Prum (2005) — Traité de Prüm (2005) Pour les articles homonymes, voir Traité de Prüm. Le traité de Prüm (également appelé « Schengen III » ou « Schengen plus ») a été signé le 27 mai 2005 entre sept États membres de l’Union… … Wikipédia en Français
Traité de prüm (2005) — Pour les articles homonymes, voir Traité de Prüm. Le traité de Prüm (également appelé « Schengen III » ou « Schengen plus ») a été signé le 27 mai 2005 entre sept États membres de l’Union européenne (UE) (la Belgique … Wikipédia en Français
Traité de Lisbonne — Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Ne doit pas être confondu avec Stratégie de Lisbonne. Traité de Lisbonne … Wikipédia en Français
Traité de Pelindaba — Le traité de Pelindaba : États ayant ratifié le traité au 17 aout 2009 … Wikipédia en Français
Traité sur les forces nucléaires à portée intermédiaire — Le président américain Ronald Reagan et le secrétaire du Parti communiste Mikhail Gorbachev signent l INF le 8 décembre 1987 à la Maison Blanche. Le Traité sur les forces nucléaires à portée intermédiaire (en anglais Intermediate Range Nuclear… … Wikipédia en Français
Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique — Traité Euratom Traité instituant la Communauté européenne de l énergie atomique Type de traité Traité fondateur Dépôt Gouvernement italien Signé 25 mars 1957 (Capitole, Rome, Italie) Effet … Wikipédia en Français
Traite de Maastricht — Traité sur l Union européenne Pour les articles homonymes, voir Traité de Maastricht (homonymie). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris … Wikipédia en Français
Traite sur l'Union europeenne — Traité sur l Union européenne Pour les articles homonymes, voir Traité de Maastricht (homonymie). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris … Wikipédia en Français